Autorisation de detection

[Bougnat70]

Perso pour les bois communaux j'ai un écrit, juste histoire de gagner du temps avec les rageux du secteur si besoin, ça évite le coup de fil au maire...
Pour les agriculteurs c'est oral, je les renvoie vers eux si besoin.

[Rascar Capac]

c'est l’absence de modèle officiel. Le modèle dont je parlais plus haut n'a rien de légal...

Ah bah oui, si c'est pour proposer quelque chose, autant que ce soit un texte "légal".

Sly a fait la demande chez nous, peut-être peut-elle nous montrer le modèle d'ici ?

[Alex15]

Perso pour les bois communaux j'ai un écrit, juste histoire de gagner du temps avec les rageux du secteur si besoin, ça évite le coup de fil au maire...
Pour les agriculteurs c'est oral, je les renvoie vers eux si besoin.

Le seul intérêt que j'y trouve aussi.
Mais je n'ai aucune autorisation écrite. Sauf une que je partage avec Carlos pour une raison bien précise.

[Sly]

il n'existe aucun texte qui stipule l'obligation d'une autorisation écrite.

Ici, en Wallonie avec le permis, elle est obligatoire, mais le même problème se pose...

Non, elle est fortement conseillée le texte sera adapté.
Lors des 3 séances d'information et bientôt la 4ème, tous les détectoristes ont très bien imité les agriculteurs
"Et fieu, j'vais pas signé ton papelard, j'ai pas l'temps 16 mi ! si t'a pas confiance, va voir ailleurs"
De plus, ils craignent qu'en signant un papier et vu qu'on doit déclarer les trouvailles, que leur champ soit inexploitable à cause de fouilles d'archéologues... bon sur ce coup ils nous ont rassurer, il n'y aura pas de fouilles sauf si le champ est en péril. Les déclarations servent juste à pointer les endroits sur les cartes afin que le lieu soit interdit aux fouilles non officielles.

Ils ont justifié le fait que c'était pour protéger les détectoristes mais aussi les agriculteurs en cas de découverte majeure.

[Rascar Capac]

Non, elle est fortement conseillée le texte sera adapté.

Ah, ok. Comme je ne détecte plus, je n'ai plus suivi l'évolution du bazaaaaar !

[Sly]

Non, elle est fortement conseillée le texte sera adapté.

Ah, ok. Comme je ne détecte plus, je n'ai plus suivi l'évolution du bazaaaaar !

j'avais fait un grand texte mais plus le courage de tout recopier... sans compte qu'à part moi personne n'est concerné. (nouveau smiley du forum)

[Sly]

Voilà ce que j’ai trouvé mais sous format papier... il doit bien être quelque part sur leur site mais il est mal foutu...
A adapter aux lois françaises évidemment...

49D46193-ABFB-473E-9FE3-FAE0EE47F40C.jpeg (958.16 Kio) Vu 1498 fois

AAE3E07F-824B-45C0-8769-AF254C8014C2.jpeg (1.06 Mio) Vu 1498 fois

[Sly]

Ok je vais changer mon post et supprimer ceux ensuite qui prennent beaucoup de place en photos. (Et surtout efface les preuves )

[Rascar Capac]

(Et surtout efface les preuves)

Bah, tant que tu es dans le remaniement, fais-le... (Là, je voulais mettre un smiley, mais y'a Carlos qu'a tout piqué...)

[Sly]

C’est ok maintenant ?